MENTIONS LÉGALES
Nous remercions les utilisateurs de ce site de lire attentivement les conditions d’utilisation ci-dessous.
L’utilisation du site EDC suppose la connaissance et l’acceptation des présentes conditions. Le propriétaire du site EDC se réserve le droit de modifier ces conditions sans avertissement ni préavis. Nous vous recommandons donc de les consulter régulièrement.
Site réalisé par :
Olivier Claverie
7 rue du Priez
60350 CHELLES
Tél : 03.44.42.67.52
Mob : 06.45.91.39.80
email: olivierclaverie@me.com
Hebergé par :
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
Le propriétaire et éditeur du site est : D.D.S
Siege social : 6 rue du Priez 60 350 Chelles
siret : 449 049 253 000 15
Etablissement : 475 Avenue Flandres-Dunkerque 02 200 Villeneuve-Saint- Germain.
Responsable de publication : Diane Deblyck
Propriété intellectuelle et contrefaçons:
D.D.S. est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, noms de marques ® .
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de D.D.S.
Les photos et films présentés sur le site ont été réalisées par :
Olivier Claverie :
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des quelconques éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le contenu de ce site est présenté à titre indicatif et général. Il n’est en aucun cas exhaustif. Malgré les mises à jour du contenu du site, DDS ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. Par ailleurs, l’offre de services présentée sur ce site ne saurait être considérée comme un engagement commercial et ne correspond ni à une activité de démarchage ni à une offre contractuelle.
En cas de souhait de partenariat avec le site web EDC, nous vous remercions d’envoyer un mail sur l’adresse électronique : partanariats@ecoleducuir.com. Tout lien vers le site EDC devra faire l’objet d’une acceptation préalable de D.D.S.
Le site EDC n’utilise actuellement pas de cookies. Les informations confiées par l’internaute (via formulaires ou via e mail) sont uniquement destinées à D.D.S – qui applique le Règlement Européen sur la protection des données personnelles (RGPD) – et qui les conservera pour son seul usage sans les transmettre à des partenaires commerciaux.
Les informations propres à l’internaute seront conservées et celui-ci pourra demander à tout moment de les modifier ou de les supprimer de notre fichier. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données le concernant auprès de D.D.S sur l’adresse mail : contact@ecoleducuir.com ou par courrier postal.